Douanes

Coopération avec les douanes

Le marché du commerce électronique échange une immense quantité de colis et de petits paquets d’un pays à l’autre, ce qui rend une collaboration fluide entre les postes et les douanes plus indispensable que jamais. Afin de faire en sorte que ces envois postaux atteignent leur destination finale intacts et sans retard, l’UPU, par l'intermédiaire du Groupe Douanes du Conseil d'exploitation postale, collabore activement avec ses partenaires de la chaîne logistique pour maintenir les flux postaux en mouvement.

Ainsi, l’UPU collabore étroitement avec l’Organisation mondiale des douanes (OMD) grâce au Comité de contact OMD-UPU. Celui-ci a été instauré en 1964 par le Congrès postal universel de Vienne comme moyen de collaborer sur les questions relatives au dédouanement des envois postaux par les douanes. Ce comité conjoint élabore des procédures et des publications pour faciliter le travail entre les douanes et les postes aux niveaux national et international. Les deux organisations collaborent également sur des projets de renforcement des capacités communs en organisant des ateliers de formation sur les questions de douane postale à l’intention des pays en développement.

Tous les documents des réunions sur ce domaine sont disponibles pour les membres (avec un compte UPU) dans le Centre de documentation de l'UPU.

Solutions de l’UPU

Le système de déclaration en douane (CDS – Customs Declaration System), une application développée par le Centre de technologies postales de l’UPU, simplifie le dédouanement des envois en permettant aux autorités postales et douanières d’échanger des données préalables sur ceux-ci et de calculer ainsi à l’avance les droits et taxes exigibles.  

Les règlements de l’UPU obligent les postes à communiquer aux autorités douanières les informations concernant l’expéditeur, le contenu et la valeur des colis expédiés. Ces informations figuraient traditionnellement sur une formule imprimée envoyée avec le colis, mais le CDS permet aujourd’hui aux postes d’envoyer ces informations par échange de données informatisées (EDI) avant l’expédition du paquet. Ces informations préalables peuvent aider les douanes à réduire leurs propres délais de traitement.

Les autorités douanières peuvent aussi envoyer des messages EDI aux postes par le même système. Par exemple, les douanes peuvent utiliser CDS pour informer les postes qu’un envoi a été refusé lors du processus d’inspection. Cette information, à son tour, permet aux opérateurs désignés de mieux suivre la progression d’un paquet le long de la chaîne logistique.

Interdictions (pour chaque pays)

Selon les règlements de l'UPU (Article 19 de la Convention de l'UPU), certains objets sont interdits ou admis conditionnellement dans le flux du courrier international. Avec la coopération de ses pays membres, l'UPU met régulièrement à jour sa liste des objets interdits ou admis conditionnellement dans chaque pays, qui sert de recueil pour l'Article 19.1.3 de la Convention de l'UPU. (Voir point IV. ci-après.)

Envois non admis (UPU)

L'UPU met aussi à disposition une liste détaillée des objets qui ne sont pas admis pour toutes les catégories d'envois, ainsi que des marchandises dangereuses (Articles 19.2 et 19.3 de la Convention de l'UPU – Envois non admis). 

L'outil de recherche pour les interdictions est un annuaire en ligne mis à la disposition des Pays-membres de l'UPU et intégré à la plate-forme du système de déclaration douanière (CDS). Cet outil permet de faire des recherches des informations douanières par pays sur les objets interdits ou admis conditionnellement dans le courrier. 

Les Pays-membres de l'UPU nécessitant plus d'informations sur cet outil sont priés de contacter: customs(at)upu.int.

L'outil de recherche pour les interdictions, disponible ici, peut être utilisé pour lancer des recherches dans la liste spécifique au pays (voir point IV. ci-dessus).

Le Recueil des douanes de l'UPU contient des informations spécifiques à chaque pays sur les procédures de dédouanement. Accès seulement aux utilisateurs autorisés (détenteurs d'un compte UPU). 

Contenus:

1. Traitement des droits de douane et des taxes postales à l'importation
2. Distribution des envois passibles de taxes/de droits de douane
3. Autres organismes responsables du dédouanement des envois postaux
4. Questions relatives aux déclarations en douane
5. Informations diverses

Accédez au dossier « Consulter » pour voir les informations disponibles pour tous les pays, organisées par section ou par détails spécifiques à chaque pays.

Dans le dossier « Maintenir », vous pouvez :

• Télécharger le fichier « Load_Entries_Customs Compendium_FR » pour consulter ou mettre à jour les informations existantes pour votre pays.
• Télécharger le fichier « Template_Customs Compendium_FR » pour ajouter de nouvelles entrées si aucune donnée n'est disponible pour votre pays.

Veuillez envoyer toutes les mises à jour du Recueil au Bureau international de l'UPU pour vérification et publication à l'adresse : customs(at)upu.int.