Partenariat avec l'Organistaion mondiale des douanes

L’UPU et l’Organisation mondiale des douanes (OMD) ont forgé un partenariat de longue date visant à renforcer l’efficacité et la sécurité du mouvement transfrontalier des envois postaux. L’OMD, créée en 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière, est un organe intergouvernemental indépendant dont la mission est d’améliorer l’efficacité des administrations douanières. L’OMD représente 186 administrations douanières qui, collectivement, traitent près de 98% du commerce mondial. En tant que centre mondial d’expertise douanière, l’OMD est la seule organisation qui soit compétente à l’échelon international en matière douanière et qui soit le porte-parole de la communauté douanière internationale. Ayant pour mission d’élaborer des normes internationales, de favoriser la coopération et de renforcer les capacités, l’OMD aide les administrations du monde entier à faciliter le commerce légitime, à assurer une perception équitable des recettes et à protéger la société.

Le Comité de contact «OMD–UPU» a été instauré en 1964 par le Congrès postal universel de Vienne pour collaborer sur les questions relatives au dédouanement des envois postaux. Par l’intermédiaire de ce comité, l’OMD et l’UPU collaborent sur l’élaboration de procédures, de lignes directrices et de ressources de formation qui soutiennent les postes et les douanes au niveau international. Un accord de coopération a été signé en 2022. 

Les principaux domaines de la collaboration actuelle sont les suivants:

1. Renforcement des capacités: ensemble, l’OMD et l’UPU organisent des ateliers, entreprennent des projets comme l’initiative SECUREX et réalisent des enquêtes pour encourager la conformité doua­nière et renforcer les capacités des opérateurs désignés dans les Pays-membres.

2. Données électroniques préalables (EAD): les efforts sont concentrés sur l’amélioration des exi­gences relatives à l’échange d’EAD pour renforcer la qualité des données et assurer la conformité, à l’aide d’outils comme le modèle postal universel de l’UPU, le système de déclaration en douane (CDS) de l’UPU et les normes communes de messagerie OMD-UPU CUSITM-CUSRSP.

3. Sécurité et sûreté: les deux organisations font de la sécurité sur la chaîne logistique postale une priorité en collaborant sur des initiatives comme le Cadre de normes SAFE de l’OMD, les pro­grammes des opérateurs économiques agréés pour les opérateurs désignés et les normes S58 et S59 de l’UPU.

4. Commerce électronique et facilitation du commerce: l’OMD et l’UPU relèvent les défis du commerce électronique en élaborant des normes comme le Cadre de normes sur le commerce électronique international et appuient la participation des opérateurs désignés aux comités nationaux de la facili­tation des échanges.

5. Questions réglementaires: l’OMD et l’UPU collaborent sur les questions d’orientations règlemen­taires, notamment en procédant à un examen exhaustif de la Convention de Kyoto révisée. Ce travail d’harmonisation garantit la cohérence et permet l’échange sûr et efficace d’envois postaux.

6. Lignes directrices et publications: par l’intermédiaire du comité de contact, l’OMD et l’UPU produisent des publications essentielles pour guider les opérations entre les postes et les douanes.

• Première Conférence mondiale conjointe (Tokyo (Japon), juin 2023): cette conférence, dont le thème était «Défis et possibilités dans le domaine du commerce électronique transfrontalier», visait à iden¬tifier les synergies entre les douanes et les opérateurs désignés pour renforcer les chaînes postales mondiales. Organisé par le Ministère des affaires intérieures et des communications du Japon et Japan Post, l’événement a résulté en la Déclaration de Tokyo conjointe OMD–UPU sur la facilitation d’un commerce mondial sûr, sécurisé et efficace. Lisez la déclaration complète ici.

• Améliorations conjointes: en avril 2024, l’UPU et l’OMD ont adopté des mises à jour des formules postales de déclaration en douane CN 22 et CN 23 qui ont été approuvées par le Conseil de l’OMD en juin 2024. De plus, la version de 2024 du Guide conjoint OMD–UPU pour le dédouanement postal a été ratifiée.

À l’occasion du 150e anniversaire de l’UPU, le Directeur général du Bureau international de l’UPU a accueilli le Secrétaire général de l’OMD au siège de l’UPU, à Berne, le 9 octobre 2024. Cet événement a mis en lumière le partenariat durable entre l’OMD et l’UPU, et les deux dirigeants ont souligné leur détermination à promouvoir des systèmes postaux mondiaux sûrs et efficaces. La réunion a mis l’accent sur les objectifs partagés visant à soutenir la collaboration entre les douanes et les postes pour relever les défis posés par l’évolution du commerce mondial.

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• Plus sur OMD et l’intégration de la chaîne logistique postale, cliquez ici.
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• Écouter l’épisode 22 du podcast de l’UPU, ayant pour invité le Dr Kunio Mikuriya, ancien Secrétaire général de l’OMD, «Changement de paradigmes – Coopération postes-douanes à l’ère du commerce électronique», cliquez ici.